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Vue d’ensemble
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SECTION 1 – Termes de la boutique en ligne
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SECTION 2 – Conditions générales
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Tu comprends que ton contenu (à l’exclusion des informations de carte de crédit) peut être transféré sans chiffrement et impliquer : (a) des transmissions sur divers réseaux; et (b) des modifications pour se conformer et s’adapter aux exigences techniques des réseaux ou dispositifs de connexion. Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées lors de leur transfert sur les réseaux.
Tu acceptes de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, son utilisation ou l’accès au Service ou à tout contact sur le site web à travers lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les intitulés utilisés dans cet accord sont inclus pour ta commodité uniquement et ne limitent en rien la portée de ces Conditions.
SECTION 3 – Exactitude, exhaustivité et actualité des informations
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Ce site peut contenir certaines informations historiques. Ces informations ne sont pas nécessairement à jour et sont fournies à titre de référence uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, sans obligation de mise à jour. Tu acceptes qu’il te revient de surveiller les changements apportés à notre site.
SECTION 4 – Modifications du Service et des prix
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SECTION 5 – Produits ou services
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur notre site web. Ces produits ou services peuvent être offerts en quantités limitées et sont sujets au retour ou à l’échange uniquement conformément à notre politique de retour.
Nous avons fait tous les efforts raisonnables pour afficher avec la plus grande exactitude possible les couleurs et images de nos produits. Nous ne pouvons cependant garantir l’exactitude des couleurs affichées sur l’écran de ton appareil.
Nous nous réservons le droit, sans y être tenus, de limiter les ventes de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas. Nous pouvons également limiter les quantités de tout produit ou service offert. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits peuvent être modifiés en tout temps, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service faite sur ce site est nulle là où la loi l’interdit.
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SECTION 6 – Exactitude de la facturation et des informations de compte
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande passée chez nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent viser les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou la même adresse de facturation ou d’expédition.
En cas de modification ou d’annulation de commande, nous pourrons tenter de te prévenir en communiquant avec l’adresse courriel et/ou l’adresse de facturation ou le numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre jugement, semblent provenir de revendeurs, distributeurs ou grossistes.
Tu acceptes de fournir des informations de commande et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Tu t’engages à mettre à jour rapidement ton compte et tes autres informations (adresse courriel, numéros de cartes de crédit, dates d’expiration, etc.) afin que nous puissions compléter tes transactions et communiquer avec toi au besoin.
Pour plus de détails, consulte notre Politique de retour.
SECTION 7 – Outils facultatifs
Nous pouvons te donner accès à des outils tiers sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle ni supervision. Tu reconnais et acceptes que nous fournissons l’accès à ces outils « tels quels » et « tels que disponibles », sans garantie, représentation ou condition d’aucune sorte, et sans approbation. Nous n’assumons aucune responsabilité découlant de ou liée à ton utilisation de ces outils tiers.
Toute utilisation des outils optionnels offerts sur le site se fait entièrement à tes risques et périls. Tu dois t’assurer d’avoir pris connaissance et d’accepter les conditions d’utilisation des outils fournis par les fournisseurs tiers concernés.
Nous pouvons également, à l’avenir, proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site (y compris la mise en ligne de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes Conditions d’utilisation.
SECTION 8 – Liens de tiers
Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers. Les liens de tiers sur ce site peuvent te diriger vers des sites web qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables d’examiner ou d’évaluer le contenu ou l’exactitude de ces sites et nous n’assumons aucune responsabilité quant à tout matériel, produit, service ou contenu de tiers.
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SECTION 9 – Commentaires des utilisateurs, rétroaction et autres soumissions
Si, à notre demande, tu nous envoies certaines contributions spécifiques (par exemple des participations à un concours) ou, sans demande de notre part, tu envoies des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres contenus (collectivement, les « Commentaires »), tu acceptes que nous puissions, à tout moment et sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de quelque manière que ce soit tout Commentaire que tu nous transmets. Nous ne sommes tenus (1) ni de garder les Commentaires confidentiels; (2) ni de verser une compensation pour ces Commentaires; (3) ni d’y répondre.
Nous pouvons, mais n’y sommes pas obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous estimons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui viole la propriété intellectuelle d’une partie ou les présentes Conditions d’utilisation.
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SECTION 10 – Renseignements personnels
La collecte, l’utilisation et la protection de tes renseignements personnels via la boutique sont régies par notre Politique de confidentialité.
SECTION 11 – Erreurs, inexactitudes et omissions
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Nous n’avons aucune obligation de mettre à jour ou de clarifier les informations dans le Service ou sur tout site connexe, y compris, sans limitation, les informations de prix, sauf si la loi l’exige. Aucune date de mise à jour indiquée dans le Service ou sur tout site connexe ne doit être interprétée comme indiquant que toutes les informations ont été modifiées ou mises à jour.
SECTION 12 – Utilisations interdites
En plus des autres interdictions énoncées dans les présentes Conditions d’utilisation, il t’est interdit d’utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales; (b) pour solliciter des tiers afin de participer à des actes illégaux; (c) pour enfreindre toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale, nationale ou internationale; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d’autrui; (e) pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, intimider ou discriminer une personne en fonction de son genre, orientation sexuelle, religion, origine ethnique, race, âge, origine nationale ou handicap; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant pouvant affecter le Service ou tout site connexe; (h) pour collecter ou suivre les renseignements personnels d’autrui; (i) pour faire du spam, phishing, pharming, prétexte, spider, crawl ou scrape; (j) à des fins obscènes ou immorales; (k) pour contourner ou compromettre les mesures de sécurité du Service ou de tout site connexe.
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SECTION 13 – Exclusion de garanties; limitation de responsabilité
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SECTION 14 – Indemnisation
Tu acceptes d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Milie Bijoux, notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, mandataires, donneurs de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, en cas de réclamation ou de demande, y compris les honoraires d’avocat raisonnables, faite par un tiers en raison de ou découlant de ta violation des présentes Conditions d’utilisation ou des documents auxquels elles se réfèrent, ou de ta violation de toute loi ou des droits d’un tiers.
SECTION 15 – Divisibilité
Si une disposition des présentes Conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins appliquée dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions d’utilisation, ce qui n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions.
SECTION 16 – Résiliation
Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation de cet accord pour toutes fins utiles. Les présentes Conditions d’utilisation sont en vigueur jusqu’à leur résiliation par toi ou par nous. Tu peux mettre fin à ces Conditions d’utilisation à tout moment en nous avisant que tu ne souhaites plus utiliser nos Services ou lorsque tu cesses d’utiliser notre site.
Si nous estimons que tu manques à l’une des dispositions des présentes Conditions d’utilisation (ou que nous le soupçonnons), nous pouvons résilier cet accord en tout temps, sans préavis, et tu demeureras responsable de tous les montants dus jusqu’à la date de résiliation. Nous pouvons également te refuser l’accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci).
SECTION 17 – Intégralité de l’entente
Le fait que nous n’exercions pas ou n’appliquions pas un droit ou une disposition des présentes Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que toute politique ou règle d’exploitation publiée sur ce site ou relative au Service, constituent l’intégralité de l’entente et de l’accord entre toi et nous, et régissent ton utilisation du Service, remplaçant toute entente, communication ou proposition antérieure (orale ou écrite) entre toi et nous (y compris les versions antérieures des Conditions d’utilisation).
SECTION 18 – Loi applicable
Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que tout accord distinct par lequel nous te fournissons des Services, sont régis et interprétés conformément aux lois en vigueur dans la province de Québec et aux lois fédérales du Canada applicables dans cette province.
SECTION 19 – Modifications des Conditions d’utilisation
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SECTION 21 – Communications par SMS
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SECTION 1 – Online Store Terms
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SECTION 2 – General Conditions
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SECTION 18 – Governing Law
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SECTION 19 – Changes to Terms of Service
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SECTION 20 – Contact Information
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SECTION 21 – SMS Communications
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